1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.alpes-bivouac.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi. Le propriétaire et éditeur du site est une personne morale.
Propriétaire : EURL Eco-Bivouac Events
EURL au capital de 22000€ immatriculée au Registre du Commerce des Sociétés sous le numéro B 533 559 423, immatriculé au registre des opérateurs de voyages et de séjours sous le numéro : IM074160012 et dont le siège social est situé au 15 chemin du Crêt Pessey, Seynod, 74600 Annecy
Création du site Internet : AlpyDev, agence web à Annecy
17 chemin des Cesardes, 74600, Annecy
Hébergement : OVH
SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site https://www.alpes-bivouac.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://www.alpes-bivouac.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Le site https://www.alpes-bivouac.com est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent elles aussi être modifiées à tout moment. Elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. Description des services fournis
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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
8. Liens hypertextes et cookies
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9. Droit applicable et attribution de juridiction
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10. Principales lois concernées
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
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