Mentions légales


1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.alpes-bivouac.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi. Le propriétaire et éditeur du site est une personne morale.

Propriétaire : SARL Eco-Bivouac Events
SARL au capital de 30000 € immatriculée au Registre du Commerce des Sociétés sous le numéro B 533 559 423, immatriculé au registre des opérateurs de voyages et de séjours sous le numéro : IM074160012 et dont le siège social est situé au 239 route des Creuses, 74600 Seynod

Création du site Internet : Yeca, agence web à Annecy

18 rue du Mont Blanc, 74000 Cran-Gevrier

Hébergement : Daevel
2 rue des Charmettes – 69100 VILLEURBANNE, FRANCE

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site https://www.alpes-bivouac.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://www.alpes-bivouac.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Le site https://www.alpes-bivouac.com est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent elles aussi être modifiées à tout moment. Elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis
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Tous les informations communiquées sur le site https://www.alpes-bivouac.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer au fil du temps.

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7. Gestion des données personnelles
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10. Principales lois concernées
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

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Médias
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